Deuxième arrêt du PLU
Le deuxième arrêt du PLU est consultable et téléchargeable ici : https://www.venerque.fr/services/urbanisme-logement/ (en cliquant sur le lien, une page web pdf s’ouvre, il faut cliquer sur ce symbole
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Deuxième arrêt du PLU
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délibération 2 arrêt plu retour de sous pref pièce 0 a délibération du conseil municipal prescrivant la révision du plu de venerque pièce 0 b débat sur le padd n°1 2021 13 12 pièce 0 c débat sur le padd n°2 2024 25 09Rapport de Présentation
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pièce 1 a résumé non technique pièce 1 b diagnostic du territoire et état initial de l'environnement pièce 1 c justification du projet pièce 1 d evaluation du projetANNEXES :
1 stecal lopez 2 cd coutiet tiqui 2 cd vincent lopez martine guillemot (ginesty) 2 stecal boglio 3 stecal kausz 4 stecal baumgarth env venerque (retour écologue) méthodologie enveloppe urbaine potentiel densification patrimoine bati a proteger au titre du l 151 19 du cuPADD
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pièce 2 paddOAP
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pièce 3 oap thématiques sectoriellesRèglement
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ANNEXES
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pièce 5 a 1 reglement pprn pièce 5 a 2 plan pprn pièce 5 a 3 aléas pprn pièce 5 b 1 zonage assainissement pièce 5 b 2 plan aptitude des sols pièce 5 b 3 plan reseau aep pièce 5 c 1 liste sup 1 pièce 5 c 2 liste sup 2 pièce 5 c 3 plan sup v delib approbation pda notice presentation pda

