Conseil Municipal

Réunions du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunit selon une périodicité qui dépend des sujets à traiter (au moins une fois par trimestre). Les réunions du Conseil Municipal sont publiques. Elles permettent à chaque citoyen de connaître le fonctionnement de la vie municipale et, une fois la séance clôturée, de poser des questions sur des sujets concernant la municipalité.

Date du prochain conseil municipal :

Séance du conseil municipal, Jeudi 30 janvier 2020 à 21h

 salle du conseil municipal à la mairie

Ordre du jour :

  • Attribution d’un prix d’honneur à une sportive de haut niveau
  • Demande d’une aide financière auprès de la Région au titre de l’appel à projet Bâtiments NoWatt en Occitanie / Pyrénées – Méditerranée pour la construction d’un équipement socio- culturel à haute performance énergétique
  • Demande d’une aide financière auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne (CD31)  pour les travaux de réhabilitation du bâtiment de La Poste
  • Demande d’une aide financière au titre du programme LEADER pour les travaux de création d’un espace associatif mutualisé dans le bâtiment de l’Oustalet
  • Inscription en non-valeur de créances publiques
  • Validation et engagement de la participation financière de la commune pour la réalisation des travaux de rénovation de l’éclairage public route de la Trinité
  • Approbation de l’adhésion de la commune de Lagardelle sur Lèze au SIVOM SAGe et autres modifications statutaires
  • Création d’un poste non permanent à temps complet d’adjoint technique pour les services techniques municipaux dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité
  • Modification du temps de travail d’un poste d’ATSEM
  • Modalités de mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée n°3 du PLU
  • Autorisation donnée au Maire de déposer le dossier de permis de construire pour la création de l’espace socio-culturel à haute performance énergétique
  • Cession du pavillon 41 avenue des Coteaux (annule et remplace la délibération n°2019-6-2)
  • Questions diverses

 

Dernier compte-rendu :

cr cm 2019 12 19

Ci-dessous les procès-verbaux approuvés des précédents conseils municipaux :

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