Conseil Municipal

Réunions du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunit selon une périodicité qui dépend des sujets à traiter (au moins une fois par trimestre). Les réunions du Conseil Municipal sont publiques. Elles permettent à chaque citoyen de connaître le fonctionnement de la vie municipale et, une fois la séance clôturée, de poser des questions sur des sujets concernant la municipalité.

Date du prochain conseil municipal :

Séance du conseil municipal, Jeudi 19 septembre 2019 à 21h,

salle du conseil municipal à la mairie

Ordre du jour :

  • Approbation du Projet Educatif de Territoire (PEdT) intercommunal 2019/2021
  • Approbation du règlement intérieur du service ALAE communal
  • Approbation du rapport de la CLECT portant sur la restitution de la compétence ALAE
  • Demande d’une subvention au Conseil Départemental pour le fonctionnement du Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés (RASED) pour l’année scolaire 2018-2019
  • Programmation des travaux d’urbanisation pour l’année 2020
  • Programmation des études d’urbanisation pour l’année 2020
  • Modalités de mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée n° 2 du PLU.
  • Dénomination d’une voie du lotissement La Trinité II
  • Convention avec le SMEA31 pour l’installation, l’entretien et le contrôle des dispositifs de lutte contre l’incendie
  • Approbation des conditions de participation de la commune aux frais de destruction des nids de frelons asiatiques sur le domaine privé
  • Création d’un poste d’adjoint technique non permanent à temps complet pour le service de la police municipale dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité
  • Création d’un poste d’adjoint technique non permanent à temps complet pour les services techniques municipaux dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité
  • Questions diverses

Dernier compte-rendu :

cr-cm-20190718

Ci-dessous les procès-verbaux approuvés des précédents conseils municipaux :

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