Conseil Municipal

Réunions du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunit selon une périodicité qui dépend des sujets à traiter (au moins une fois par trimestre). Les réunions du Conseil Municipal sont publiques. Elles permettent à chaque citoyen de connaître le fonctionnement de la vie municipale et, une fois la séance clôturée, de poser des questions sur des sujets concernant la municipalité.

Date du prochain conseil municipal :

Séance du conseil municipal, Mardi 13 avril 2021 à 18h30

au Rez de chaussée de la salle des Fêtes, Place Saint Pierre à VENERQUE

Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 31 mars 2021
  • Approbation du compte de gestion 2020 (budget principal)

  • Vote du compte administratif 2020 (budget principal)

  • Affectation du résultat 2020 sur le budget principal

  • Bilan des cessions et acquisitions immobilières en 2020

  • Vote des taux 2021 des taxes ménages

    Modification de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement (APCP) budgétaires pour la révision du PLU

  • Modification de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement (APCP) budgétaires pour le réaménagement des services techniques municipaux

  • Modification de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement (APCP) budgétaires pour l’aménagement du site de l’Oustalet

  • Modification de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement (APCP) budgétaires pour les travaux de rénovation du bâtiment de La Poste

  • Modification de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement (APCP) budgétaires pour les travaux de création d’une aire sportive de plein air

  • Modification de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement (APCP) budgétaires pour les travaux de construction d’un équipement socio-culturel

  • Vote des tarifs communaux 2021

  • Vote du budget primitif 2021 (budget principal)

  • Tableau des emplois communaux au 1er janvier 2021

  • Questions diverses

 

 

Dernier compte-rendu :

cr cm 31 03 2021

Ci-dessous les procès-verbaux approuvés des précédents conseils municipaux :

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