Séance du conseil municipal, Mardi 8 mars 2022 à 18h30,

dans la salle du conseil municipal – 4 Rue Jean Jaurés

Ordre du jour :

• Organisation du temps de travail et définition des cycles de travail des services municipaux dans le cadre des 1607H
• Instauration des modalités d’exercice du travail à temps partiel
• Instauration de la journée de solidarité
• Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour le cadre d’emploi des techniciens territoriaux
• Actualisation des conditions d’attribution du régime indemnitaire des agents relevant de la filière police municipale
• Création d’un emploi permanent à temps complet sur le cadre d’emploi de technicien
• Création d’emplois non permanents sur le grade d’adjoint technique pour un accroissement saisonnier d’activité
• Création d’emplois non permanents sur le grade d’adjoint technique pour un accroissement temporaire d’activité
• Gratification de stagiaires
• Remboursement de frais de visite médicale obligatoire à un agent communal
• Attribution de chèques cadeaux pour le départ à la retraite d’agents communaux
• Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2022-2025 du CDG31
• Approbation de la modification des statuts de la CCBA
• Approbation de la convention de fonctionnement de service commun ALAE
• Demande d’inscription au PDIPR du sentier de randonnée « Passerelles entre rives et balcons »
• Modification des membres de la commission Urbanisme, aménagement de la ville et bâtiment durable